Mouvement, carte scolaire, santé

Les instances départementales avec leurs attributions principales sont les suivantes :

CAPD

Les opérations de mouvements, mutations, départs en formations, promotions sont présentées aux CAPD.

Comptes-rendus des CAPD

CHSCT

La sécurité, la santé et l’amélioration des conditions de travail des personnels se traitent aux CHSCT.

Comptes-rendus des CHSCT